J.O. Numéro 44 du 21 Février 2002
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Texte paru au JORF/LD page 03375
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Décrets du 18 février 2002 portant acceptation de démission (ingénieurs des télécommunications)
NOR : ECOI0120307D
Par décret du Président de la République en date du 18 février 2002, la démission présentée par M. Jacques Besnainou, ingénieur des télécommunications de 2e classe, est acceptée à compter du 1er septembre 2001.